Vous vous apprêtez à quitter le site de Nintendo of Europe. Nintendo of Europe décline toute responsabilité en matière de contenu et de sécurité du site que vous allez visiter.
Il y a tant de choses à faire et à voir sur le site Nintendo que nous voulons nous assurer que votre visite sera des plus agréables. C'est pourquoi nous avons établi quelques règles permettant de garantir une expérience dans la bonne humeur et la sécurité. Assurez-vous de bien comprendre ce qui suit car, en accédant et en utilisant le site, en vous inscrivant pour bénéficier des privilèges du Club Nintendo, vous acceptez les Termes et Conditions définis ci-dessous ainsi que ceux de notre Politique de protection de la vie privée. Nous conseillons aux plus jeunes de demander à un adulte de leur expliquer les règles ci-dessous qui sont parfois complexes.
En cliquant sur l'icône « Adhérer » présente à la fin de la phase d'inscription du Club Nintendo, vous donnez votre accord sans aucune réserve de quelque nature que ce soit par lequel vous vous liez aux et vous engagez à respecter les présents Termes et Conditions ainsi que la Politique de protection de la vie privée et toutes autres règles communiquées ou conditions applicables au site Internet de Nintendo. Les Termes et Conditions figurant aux présentes sont ci-après définis « Termes et Conditions ».
Nintendo propose aux parents un site dédié aux questions spécifiques qu'ils peuvent se poser. Cliquez ici pour accéder à l'espace Parents.
Ce site Internet est dirigé par Nintendo France SARL, située Immeuble le Montaigne, 6, boulevard de l'Oise 95031 Cergy Pontoise Cedex, enregistrée au RCS de Pontoise sous le numéro B 389 905 761. Les données personnelles sont collectées et traitées par Nintendo of Europe Gmbh (« NOE »), située à Nintendo Center, P.O. Box 1501, D-63760 Grossostheim, Allemagne.
Ce site Internet s'adresse aux personnes résidant en France. Si vous ne résidez pas en France, cliquez sur l'icône
« Langue » afin de vous diriger vers le site Nintendo de votre pays de résidence.
Vous avez la possibilité de vous inscrire sur notre site. Si vous êtes inscrit à notre site, votre compte constitue votre droit de passage à toutes les zones du site Nintendo. Vos informations de compte doivent rester confidentielles à tout moment. Nous nous réservons le droit de prendre des mesures contre et/ou de mettre fin au compte de quiconque fournit de fausses informations lors de l'inscription, usurpe l'identité d'autres utilisateurs ou utilise un compte autre que le sien. Si vous avez moins de 16 ans, vous devez obtenir l'autorisation préalable d'un parent ou tuteur avant de vous inscrire. Vous pouvez prendre connaissance des détails au cours de la procédure d'inscription.
1. Limitation à la connexion sur le site
L'inscription en tant que Membre du Club Nintendo est réservée aux personnes résidant en France. Si vous ne résidez pas en France, cliquez sur l'icône « Langue » afin de vous diriger vers le site Nintendo de votre pays de résidence. Après vous être enregistré, vous ne pourrez utiliser votre connexion que sur le site sur lequel vous vous êtes enregistré. Donc, par exemple, si vous vous enregistrez sur le site anglais, vous ne pourrez pas utiliser votre inscription sur le site français. Nous vous conseillons donc de choisir le bon site lors de votre enregistrement.
Cela signifie également que :
Vous ne pouvez échanger vos étoiles contre des objets du Catalogue du programme de fidélité que sur le site Nintendo sur lequel vous vous êtes inscrit.
Vous devez faire en sorte de n'inscrire des codes PIN Club Nintendo qu'après vous être connecté au site Nintendo de votre pays, ou vous risquez de perdre les Etoiles correspondant à l'enregistrement de votre produit.
2. Vie privée
Nintendo s'efforce de protéger votre vie privée et vous conseille d'en faire autant. Si vous postez un message sur un forum Internet ou répondez à un message, ne donnez jamais vos coordonnées personnelles (nom, adresse ou numéros de téléphone) ni les détails de votre compte, même si on vous les demande, et n'acceptez/ne convenez jamais de rencontrer en personne quelqu'un appartenant à l'un de ces forums. Si un membre demande à Nintendo de lui céder l'accès à son compte parce qu'il en a oublié le mot de passe et que son adresse e-mail n'est plus active, Nintendo ne pourra le faire que si ce membre est en mesure de prouver qu'il s'agit bien de son compte. Cette preuve étant souvent très difficile à apporter, dans de nombreux cas, Nintendo ne sera pas en mesure de donner suite à ce genre de demande. C'est pourquoi il est très important de bien sauvegarder votre mot de passe et, dans le cas où vous changez votre adresse e-mail, que vous vous assuriez de changer votre profil d'inscription en conséquence.
Pour toute inscription sur notre site, nous sommes amenés à collecter certaines informations personnelles vous concernant. Pour de plus amples détails concernant l'utilisation et le traitement des données personnelles, veuillez vous reporter à la Politique de protection de la vie privée.
1. Comment gagner des étoiles ?
Le Programme de fidélité de Nintendo vous permet de gagner des Etoiles en jouant avec Nintendo. Pour gagner ces Etoiles, vous devez vous inscrire au Programme de fidélité de Nintendo en tant que membre du Club Nintendo. Les Etoiles peuvent être gagnées du fait de votre inscription aussi bien qu'en jouant en ligne avec Nintendo, et c'est à vous de découvrir sous quelles formes de jeu en ligne avec Nintendo vous gagnerez des Etoiles. Les activités qui ouvrent droit aux Etoiles sont susceptibles d'être modifiées à l'avenir, à la fois dans leur forme et dans le nombre d'Etoiles qui leur sont attribuées. L'enregistrement d'un produit suppose que son achat soit fait en conformité avec la législation applicable. A défaut, Nintendo se réserve le droit d'annuler tout enregistrement ne respectant pas cette condition.
2. Comment vérifier l'état de votre compte ?
Vous pouvez vérifier l'état de votre compte courant d'Etoiles gagnées en cliquant sur l'icône correspondante indiquée sur le site Internet.
3. Utilisation des Etoiles
Les Etoiles que vous avez gagnées peuvent être utilisées conformément au Catalogue du programme de fidélité valable au jour de l'échange. Cependant, le Catalogue du programme de fidélité ne constitue pas une offre ferme mais constitue une indication sur les produits qui sont (ou ont été) disponibles. Nintendo se réserve le droit de modifier le Catalogue du programme de fidélité à tout moment sans avertissement préalable. Si, en raison d'une modification du Catalogue du programme de fidélité, un cadeau n'est plus disponible ou si le nombre d'Etoiles nécessaire pour l'obtention d'un cadeau particulier a augmenté, vous avez la possibilité, dans un délai d'une semaine après la modification du Catalogue du programme de fidélité, de convertir ce cadeau en un nombre d'Etoiles correspondant à celui indiqué dans le Catalogue du programme de fidélité avant la modification, en envoyant un message électronique à l'adresse indiquée sur ce site Internet. Toutefois, certains cadeaux du Catalogue du programme de fidélité peuvent n'être disponibles que pour une période limitée ou dans une quantité limitée. Nintendo indiquera sur le site Internet si la disponibilité des cadeaux est limitée, et il n'y a aucune obligation pour Nintendo de rendre disponible ces cadeaux au-delà de ces limites. Ces cadeaux seront alors attribués sur la base de la règle du "premier arrivé, premier servi".
De plus, Nintendo se réserve le droit de remplacer ou de retirer les cadeaux du Catalogue du programme de fidélité. Dans le cas où les cadeaux indiqués dans le Catalogue du programme de fidélité consistent en des produits fournis par des Tiers, Nintendo se réserve le droit de ne pas les offrir en remboursant les Etoiles utilisées lorsque Nintendo lui-même n'aura pas été livré par son fournisseur.
Dans l'hypothèse où Nintendo aurait connaissance de la défectuosité d'un cadeau, il pourra le retirer du Catalogue du programme de fidélité sans justification particulière.
Nintendo livrera l' « objet physique » seulement à une adresse située en France.
4. Nombre d'Etoiles pouvant être gagnées et validées
Le nombre total d'Etoiles que vous pouvez gagner peut être limité par Nintendo sous réserve d'un préavis d'une semaine. Cette mesure ne s'applique pas aux Etoiles que vous aurez d'ores et déjà gagnées au jour de la notification.
Nintendo se réserve le droit de limiter la validité des Etoiles à une durée de 24 mois à compter du jour où vous les avez gagnées; en conséquence, les Etoiles non converties, gagnées plus de 24 mois auparavant, pourront être effacées de votre compte à une date déterminée ou automatiquement au fur et à mesure. Les Etoiles que vous aurez gagnées avant l'entrée en vigueur de ces nouveaux termes et conditions viendront à expiration 12 mois après l'entrée en vigueur des nouveaux Termes et Conditions, ce qui n'arrivera pas avant le 1er juin 2008.
Si vous avez souscrit à la newsletter Nintendo, vous serez informé de votre solde d'Etoiles et du nombre d'Etoiles qui seront supprimées dans les quatre semaines suivant l'envoi de la newsletter. Chaque mois, toutes les Etoiles gagnées après l'introduction des nouveaux termes et conditions et datant de plus de 24 mois seront supprimées.
5. Usage abusif du Programme de fidélité Nintendo
Vous n'êtes pas autorisé à :
- vous enregistrer plus d'une fois comme membre du Club Nintendo
- enregistrer deux fois un produit identique sur un même compte
- enregistrer un produit dont l'achat n'est pas en conformité avec la législation applicable
- utiliser les Etoiles d'une quelqu'autre manière que pour votre usage personnel, en particulier, il est interdit de vendre ou d'acheter des Etoiles ou de transférer des Etoiles à quiconque
- utiliser des procédés techniques illicites afin de gagner des Etoiles, tel que créer, offrir, distribuer ou utiliser un logiciel ou tout autre moyen pour créer une interactivité automatique en ligne avec Nintendo.
En cas de preuve et/ou de commencement de preuve montrant que vous ne respectez pas l'une des règles énoncées ci-dessus ou que vous faites un usage abusif du Programme de fidélité Nintendo de quelque manière que cela soit, Nintendo pourra refuser d'échanger les Etoiles et décider d'effacer de votre compte les Etoiles gagnées.
6. Fin et modification du Programme de fidélité Nintendo
Nintendo se réserve expressément le droit de mettre fin, sans préavis, au Programme de fidélité Nintendo à quelque date que cela soit, sans notification préalable. Vous serez informé de son expiration sur ce site Internet et aussi, au choix de Nintendo, par message électronique. Dans l'hypothèse de cette expiration, Nintendo fixera un délai d'au moins 4 semaines pendant lequel les Etoiles acquises avant cette date pourront être échangées conformément au Catalogue du programme de fidélité valable à la date de l'échange. Après ce délai, votre compte comprenant les Etoiles sera effacé.
Nintendo se réserve le droit de modifier pour le futur le Programme de fidélité Nintendo y compris s'agissant des présents Termes et Conditions. Vous serez informé de ces changements sur ce site Internet et, au choix de Nintendo, aussi par message électronique. Si vous n'élevez pas d'objection contre ces changements dans un délai de 4 (quatre) semaines après qu'ils vous auront été communiqués, ceux-ci seront considérés comme acceptés. Dans l'hypothèse où vous élevez des objections, vous pourrez arrêter votre participation au Programme de fidélité Nintendo avec effet immédiat.
Les conditions particulières ci-après relatives à la responsabilité s'appliquent aux cadeaux (logiciels compris) que vous recevez en échange de vos Etoiles gagnées ou aux lots gratuits (ci-après les « Cadeaux »). Les Cadeaux vous sont remis en l'état gratuitement. Nintendo en conséquence ne garantit aucune caractéristique particulière de ces Cadeaux, ni qu'ils répondent à un but spécifique. L'ensemble des déclarations au sujet de ces Cadeaux sont faites dans un pur but descriptif et ne créent aucune obligation. De même pour les déclarations émises ou données par des tiers concernant ces Cadeaux. Vous acceptez que ces Cadeaux ne soient pas d'une qualité standard spécifique.
Les conditions de la présente Licence s'appliquent à tout produit numérique et/ou logiciel -à l'exception des jeux pour consoles Nintendo - que vous avez reçu à titre de Cadeaux (ci-après « logiciel ») :
1. Droit d'utilisation
Aux termes de la présente Licence, Nintendo vous concède, gratuitement et sans contrepartie, le droit d'utiliser le Logiciel, qui n'est ni un logiciel gratuit ni un logiciel tombé dans le domaine public, dans les conditions définies aux présentes.
Vous serez autorisé à installer et exécuter le Logiciel en vue d'une utilisation privée sur un seul système informatique.
Vous n'êtes en revanche pas habilité à installer, utiliser et/ou exécuter le Logiciel sur un réseau informatique quelle qu'en soit la forme. Vous vous interdirez également de transférer les droits d'utilisation ou le support du Logiciel lui-même, en tout ou partie, à un quelconque tiers, de même que de louer ou prêter le Logiciel. Vous ne serez pas autorisé à modifier, développer plus avant, décompiler ou convertir le Logiciel sauf et seulement dans les limites de la loi applicable.
2. Copies de sauvegarde
Vous vous engagez à procéder à des copies de sauvegarde des différentes composantes de votre système informatique de façon régulière et à des intervalles raisonnables.
Nintendo ne sera pas responsable des pertes, retards, altérations, falsifications et/ou mauvaise orientation des messages électroniques et/ou données pour ce qui est de la saisie, de la collecte, transfert et/ou transfert des données, causés par d'autres réseaux ou matériels, en particulier l'Internet ou le Web, lignes téléphoniques et/ou matériels hardware ou logiciels de l'utilisateur et/ou de tierces parties. De la même manière, la présente disposition s'appliquera plus particulièrement aux données erronées, incomplètes, effacées ou défectueuses.
Nintendo accepte d'être responsable en cas de faute volontaire ou de faute lourde. Concernant les simples négligences, Nintendo ne sera responsable que dans les hypothèses d'une violation d'une obligation substantielle dans l'exécution des présentes, et dans ce cas, sa responsabilité sera limitée comme suit :
La responsabilité est limitée aux dommages pouvant habituellement être prévus comme résultant de l'acte causant le dommage au moment de la conclusion de cette convention.
En particulier, mais pas uniquement, Nintendo ne pourra être tenu pour responsable des pertes, retards, changements, manipulations et / ou envoi erroné d'e-mails et / ou de données concernant l'ajout, la collecte et / ou le transfert de données causés par des réseaux de données tiers, en particulier l'Internet ou www respectivement, les réseaux téléphoniques et / ou les consoles ou les jeux du souscripteur et / ou de tiers. Ceci s'appliquera également en particulier aux données incorrectes, incomplètes, interrompues, effacées ou défectueuses.
Si, en dépit des conditions mentionnées en clause VI, Nintendo est tenu responsable de pertes ou de dommages subis par vous, sa responsabilité sera limitée comme suit :
- La responsabilité de Nintendo sera limitée aux dommages qui pouvaient être prévisibles au jour de la conclusion des présentes;
- La responsabilité pour perte de données sera limitée aux coûts de remontée des données qui auraient été induits s'il avait été procédé à des copies de sauvegardes régulières au regard des risques encourus, à moins que vous ne puissiez prouver que l'ensemble des coûts liés à la perte de telles données auraient été induits alors même que des copies de sauvegarde auraient été réalisées.
Nintendo n'a pas approuvé ni vérifié les sites des tiers accessibles par liens proposés sur le présent site et décline toute responsabilité de toute nature notamment quant à leur contenu. L'utilisation des sites proposés par des tiers sera soumis aux Termes et Conditions de ces sites.
Exception faite des éléments obtenus lors de votre connexion au site, vous n'êtes pas autorisé à reproduire, télécharger, transmettre, re-transmettre, manipuler ou à conserver, en tout ou partie, des design ou pages internet du site que ce soit sur support papier, support électronique (y compris non limitativement sur toute base de donnée ou Internet), sur CD-Rom ou de quelque autre manière que ce soit.
Le contenu de ce site y compris notamment les articles, dessins, images écran, graphiques, logos, téléchargements numériques et autres dossiers ne doit en aucune manière être utilisé sur quelque autre site, publication, ni être représenté ou diffusé au public, que ce soit en relation avec tout produit ou service qui ne serait pas un produit Nintendo, de quelque manière que ce soit qui prêterait à confusion dans l'esprit des consommateurs ou qui viendrait dénigrer ou discréditer Nintendo, ou de tout autre manière à des fins commerciales ou de nature à porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Nintendo.
Le contenu de ce site Internet, en ce compris les articles, oeuvres, prises de vue, graphiques, logos, téléchargements digitaux et autres dossiers, ne peut être utilisés sur un autre site Internet, dans une publication, lors de manifestations publiques, en connexion avec un produit ou service non fourni par Nintendo, d'une manière qui pourrait causer une confusion parmi les consommateurs ou qui pourrait discréditer ou dénigrer Nintendo, ou de toute autre manière qui servirait à exploiter à des fins commerciales ou qui porterait atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Nintendo d'une autre façon.
Nintendo n'autorise aucune utilisation du contenu de ce site à quelque personne que ce soit. Malgré les milliers de demandes, note politique est de refuser tout utilisation de nos marques et droits d'auteur (copyrights), autrement que prévu par les présents Termes et Conditions.
La loi française s'applique aux présents Termes et Conditions à l'exclusion de la Convention européenne sur les contrats de vente internationale de marchandise.
Ces bonus pour téléphones mobiles ne peuvent être téléchargés que vers un seul téléphone par utilisateur. Si l'utilisateur change le modèle ou le fabricant du téléphone, NOE ne garantit pas que l'utilisateur pourra télécharger des bonus vers le nouveau modèle. Les bonus pour téléphones mobiles ne peuvent être téléchargés qu'une seule fois (par utilisateur).
Les fonds d'écran et fonds d'écran animés ne peuvent être envoyés que vers des téléphones portables équipés d'un accès WAP, d'un écran couleur et de l'option WAP Push activée.
Les sonneries ne peuvent être envoyées que vers les téléphones portables équipés d'un accès WAP, du format Realtone et de l'option WAP Push activée.
Les offres de téléchargement sont soumises aux lois du copyright ainsi qu'aux lois de protection des marques déposées. Il n'est pas permis au client de transformer les offres de téléchargement.
Les offres de téléchargement ne peuvent être utilisées par le client que dans le cadre d'un usage privé. L'utilisation commerciale des offres de téléchargement est illégale.
Il y a tant de choses à faire et à voir sur le site Nintendo que nous voulons nous assurer que votre visite sera des plus agréables. C'est pourquoi nous avons établi quelques règles permettant de garantir une expérience dans la bonne humeur et la sécurité. Assurez-vous de bien comprendre ce qui suit car, en accédant et en utilisant le site, en vous inscrivant pour bénéficier des privilèges du Club Nintendo, vous acceptez les Termes et Conditions définis ci-dessous ainsi que ceux de notre Politique de protection de la vie privée. Nous conseillons aux plus jeunes de demander à un adulte de leur expliquer les règles ci-dessous qui sont parfois complexes.
En cliquant sur l'icône « Adhérer » présente à la fin de la phase d'inscription du Club Nintendo, vous donnez votre accord sans aucune réserve de quelque nature que ce soit par lequel vous vous liez aux et vous engagez à respecter les présents Termes et Conditions ainsi que la Politique de protection de la vie privée et toutes autres règles communiquées ou conditions applicables au site Internet de Nintendo. Les Termes et Conditions figurant aux présentes sont ci-après définis « Termes et Conditions ».
Nintendo propose aux parents un site dédié aux questions spécifiques qu'ils peuvent se poser. Cliquez ici pour accéder à l'espace Parents.
Ce site Internet est dirigé par Nintendo France SARL, située Immeuble le Montaigne, 6, boulevard de l'Oise 95031 Cergy Pontoise Cedex, enregistrée au RCS de Pontoise sous le numéro B 389 905 761. Les données personnelles sont collectées et traitées par Nintendo of Europe Gmbh (« NOE »), située à Nintendo Center, P.O. Box 1501, D-63760 Grossostheim, Allemagne.
Ce site Internet s'adresse aux personnes résidant en France. Si vous ne résidez pas en France, cliquez sur l'icône
« Langue » afin de vous diriger vers le site Nintendo de votre pays de résidence.
Vous avez la possibilité de vous inscrire sur notre site. Si vous êtes inscrit à notre site, votre compte constitue votre droit de passage à toutes les zones du site Nintendo. Vos informations de compte doivent rester confidentielles à tout moment. Nous nous réservons le droit de prendre des mesures contre et/ou de mettre fin au compte de quiconque fournit de fausses informations lors de l'inscription, usurpe l'identité d'autres utilisateurs ou utilise un compte autre que le sien. Si vous avez moins de 16 ans, vous devez obtenir l'autorisation préalable d'un parent ou tuteur avant de vous inscrire. Vous pouvez prendre connaissance des détails au cours de la procédure d'inscription.
1. Limitation à la connexion sur le site
L'inscription en tant que Membre du Club Nintendo est réservée aux personnes résidant en France. Si vous ne résidez pas en France, cliquez sur l'icône « Langue » afin de vous diriger vers le site Nintendo de votre pays de résidence. Après vous être enregistré, vous ne pourrez utiliser votre connexion que sur le site sur lequel vous vous êtes enregistré. Donc, par exemple, si vous vous enregistrez sur le site anglais, vous ne pourrez pas utiliser votre inscription sur le site français. Nous vous conseillons donc de choisir le bon site lors de votre enregistrement.
Cela signifie également que :
Vous ne pouvez échanger vos étoiles contre des objets du Catalogue du programme de fidélité que sur le site Nintendo sur lequel vous vous êtes inscrit.
Vous devez faire en sorte de n'inscrire des codes PIN Club Nintendo qu'après vous être connecté au site Nintendo de votre pays, ou vous risquez de perdre les Etoiles correspondant à l'enregistrement de votre produit.
2. Vie privée
Nintendo s'efforce de protéger votre vie privée et vous conseille d'en faire autant. Si vous postez un message sur un forum Internet ou répondez à un message, ne donnez jamais vos coordonnées personnelles (nom, adresse ou numéros de téléphone) ni les détails de votre compte, même si on vous les demande, et n'acceptez/ne convenez jamais de rencontrer en personne quelqu'un appartenant à l'un de ces forums. Si un membre demande à Nintendo de lui céder l'accès à son compte parce qu'il en a oublié le mot de passe et que son adresse e-mail n'est plus active, Nintendo ne pourra le faire que si ce membre est en mesure de prouver qu'il s'agit bien de son compte. Cette preuve étant souvent très difficile à apporter, dans de nombreux cas, Nintendo ne sera pas en mesure de donner suite à ce genre de demande. C'est pourquoi il est très important de bien sauvegarder votre mot de passe et, dans le cas où vous changez votre adresse e-mail, que vous vous assuriez de changer votre profil d'inscription en conséquence.
Pour toute inscription sur notre site, nous sommes amenés à collecter certaines informations personnelles vous concernant. Pour de plus amples détails concernant l'utilisation et le traitement des données personnelles, veuillez vous reporter à la Politique de protection de la vie privée.
1. Comment gagner des étoiles ?
Le Programme de fidélité de Nintendo vous permet de gagner des Etoiles en jouant avec Nintendo. Pour gagner ces Etoiles, vous devez vous inscrire au Programme de fidélité de Nintendo en tant que membre du Club Nintendo. Les Etoiles peuvent être gagnées du fait de votre inscription aussi bien qu'en jouant en ligne avec Nintendo, et c'est à vous de découvrir sous quelles formes de jeu en ligne avec Nintendo vous gagnerez des Etoiles. Les activités qui ouvrent droit aux Etoiles sont susceptibles d'être modifiées à l'avenir, à la fois dans leur forme et dans le nombre d'Etoiles qui leur sont attribuées. L'enregistrement d'un produit suppose que son achat soit fait en conformité avec la législation applicable. A défaut, Nintendo se réserve le droit d'annuler tout enregistrement ne respectant pas cette condition.
2. Comment vérifier l'état de votre compte ?
Vous pouvez vérifier l'état de votre compte courant d'Etoiles gagnées en cliquant sur l'icône correspondante indiquée sur le site Internet.
3. Utilisation des Etoiles
Les Etoiles que vous avez gagnées peuvent être utilisées conformément au Catalogue du programme de fidélité valable au jour de l'échange. Cependant, le Catalogue du programme de fidélité ne constitue pas une offre ferme mais constitue une indication sur les produits qui sont (ou ont été) disponibles. Nintendo se réserve le droit de modifier le Catalogue du programme de fidélité à tout moment sans avertissement préalable. Si, en raison d'une modification du Catalogue du programme de fidélité, un cadeau n'est plus disponible ou si le nombre d'Etoiles nécessaire pour l'obtention d'un cadeau particulier a augmenté, vous avez la possibilité, dans un délai d'une semaine après la modification du Catalogue du programme de fidélité, de convertir ce cadeau en un nombre d'Etoiles correspondant à celui indiqué dans le Catalogue du programme de fidélité avant la modification, en envoyant un message électronique à l'adresse indiquée sur ce site Internet. Toutefois, certains cadeaux du Catalogue du programme de fidélité peuvent n'être disponibles que pour une période limitée ou dans une quantité limitée. Nintendo indiquera sur le site Internet si la disponibilité des cadeaux est limitée, et il n'y a aucune obligation pour Nintendo de rendre disponible ces cadeaux au-delà de ces limites. Ces cadeaux seront alors attribués sur la base de la règle du "premier arrivé, premier servi".
De plus, Nintendo se réserve le droit de remplacer ou de retirer les cadeaux du Catalogue du programme de fidélité. Dans le cas où les cadeaux indiqués dans le Catalogue du programme de fidélité consistent en des produits fournis par des Tiers, Nintendo se réserve le droit de ne pas les offrir en remboursant les Etoiles utilisées lorsque Nintendo lui-même n'aura pas été livré par son fournisseur.
Dans l'hypothèse où Nintendo aurait connaissance de la défectuosité d'un cadeau, il pourra le retirer du Catalogue du programme de fidélité sans justification particulière.
Nintendo livrera l' « objet physique » seulement à une adresse située en France.
4. Nombre d'Etoiles pouvant être gagnées et validées
Le nombre total d'Etoiles que vous pouvez gagner peut être limité par Nintendo sous réserve d'un préavis d'une semaine. Cette mesure ne s'applique pas aux Etoiles que vous aurez d'ores et déjà gagnées au jour de la notification.
Nintendo se réserve le droit de limiter la validité des Etoiles à une durée de 24 mois à compter du jour où vous les avez gagnées; en conséquence, les Etoiles non converties, gagnées plus de 24 mois auparavant, pourront être effacées de votre compte à une date déterminée ou automatiquement au fur et à mesure. Les Etoiles que vous aurez gagnées avant l'entrée en vigueur de ces nouveaux termes et conditions viendront à expiration 12 mois après l'entrée en vigueur des nouveaux Termes et Conditions, ce qui n'arrivera pas avant le 1er juin 2008.
Si vous avez souscrit à la newsletter Nintendo, vous serez informé de votre solde d'Etoiles et du nombre d'Etoiles qui seront supprimées dans les quatre semaines suivant l'envoi de la newsletter. Chaque mois, toutes les Etoiles gagnées après l'introduction des nouveaux termes et conditions et datant de plus de 24 mois seront supprimées.
5. Usage abusif du Programme de fidélité Nintendo
Vous n'êtes pas autorisé à :
- vous enregistrer plus d'une fois comme membre du Club Nintendo
- enregistrer deux fois un produit identique sur un même compte
- enregistrer un produit dont l'achat n'est pas en conformité avec la législation applicable
- utiliser les Etoiles d'une quelqu'autre manière que pour votre usage personnel, en particulier, il est interdit de vendre ou d'acheter des Etoiles ou de transférer des Etoiles à quiconque
- utiliser des procédés techniques illicites afin de gagner des Etoiles, tel que créer, offrir, distribuer ou utiliser un logiciel ou tout autre moyen pour créer une interactivité automatique en ligne avec Nintendo.
En cas de preuve et/ou de commencement de preuve montrant que vous ne respectez pas l'une des règles énoncées ci-dessus ou que vous faites un usage abusif du Programme de fidélité Nintendo de quelque manière que cela soit, Nintendo pourra refuser d'échanger les Etoiles et décider d'effacer de votre compte les Etoiles gagnées.
6. Fin et modification du Programme de fidélité Nintendo
Nintendo se réserve expressément le droit de mettre fin, sans préavis, au Programme de fidélité Nintendo à quelque date que cela soit, sans notification préalable. Vous serez informé de son expiration sur ce site Internet et aussi, au choix de Nintendo, par message électronique. Dans l'hypothèse de cette expiration, Nintendo fixera un délai d'au moins 4 semaines pendant lequel les Etoiles acquises avant cette date pourront être échangées conformément au Catalogue du programme de fidélité valable à la date de l'échange. Après ce délai, votre compte comprenant les Etoiles sera effacé.
Nintendo se réserve le droit de modifier pour le futur le Programme de fidélité Nintendo y compris s'agissant des présents Termes et Conditions. Vous serez informé de ces changements sur ce site Internet et, au choix de Nintendo, aussi par message électronique. Si vous n'élevez pas d'objection contre ces changements dans un délai de 4 (quatre) semaines après qu'ils vous auront été communiqués, ceux-ci seront considérés comme acceptés. Dans l'hypothèse où vous élevez des objections, vous pourrez arrêter votre participation au Programme de fidélité Nintendo avec effet immédiat.
Les conditions particulières ci-après relatives à la responsabilité s'appliquent aux cadeaux (logiciels compris) que vous recevez en échange de vos Etoiles gagnées ou aux lots gratuits (ci-après les « Cadeaux »). Les Cadeaux vous sont remis en l'état gratuitement. Nintendo en conséquence ne garantit aucune caractéristique particulière de ces Cadeaux, ni qu'ils répondent à un but spécifique. L'ensemble des déclarations au sujet de ces Cadeaux sont faites dans un pur but descriptif et ne créent aucune obligation. De même pour les déclarations émises ou données par des tiers concernant ces Cadeaux. Vous acceptez que ces Cadeaux ne soient pas d'une qualité standard spécifique.
Les conditions de la présente Licence s'appliquent à tout produit numérique et/ou logiciel -à l'exception des jeux pour consoles Nintendo - que vous avez reçu à titre de Cadeaux (ci-après « logiciel ») :
1. Droit d'utilisation
Aux termes de la présente Licence, Nintendo vous concède, gratuitement et sans contrepartie, le droit d'utiliser le Logiciel, qui n'est ni un logiciel gratuit ni un logiciel tombé dans le domaine public, dans les conditions définies aux présentes.
Vous serez autorisé à installer et exécuter le Logiciel en vue d'une utilisation privée sur un seul système informatique.
Vous n'êtes en revanche pas habilité à installer, utiliser et/ou exécuter le Logiciel sur un réseau informatique quelle qu'en soit la forme. Vous vous interdirez également de transférer les droits d'utilisation ou le support du Logiciel lui-même, en tout ou partie, à un quelconque tiers, de même que de louer ou prêter le Logiciel. Vous ne serez pas autorisé à modifier, développer plus avant, décompiler ou convertir le Logiciel sauf et seulement dans les limites de la loi applicable.
2. Copies de sauvegarde
Vous vous engagez à procéder à des copies de sauvegarde des différentes composantes de votre système informatique de façon régulière et à des intervalles raisonnables.
Nintendo ne sera pas responsable des pertes, retards, altérations, falsifications et/ou mauvaise orientation des messages électroniques et/ou données pour ce qui est de la saisie, de la collecte, transfert et/ou transfert des données, causés par d'autres réseaux ou matériels, en particulier l'Internet ou le Web, lignes téléphoniques et/ou matériels hardware ou logiciels de l'utilisateur et/ou de tierces parties. De la même manière, la présente disposition s'appliquera plus particulièrement aux données erronées, incomplètes, effacées ou défectueuses.
Nintendo accepte d'être responsable en cas de faute volontaire ou de faute lourde. Concernant les simples négligences, Nintendo ne sera responsable que dans les hypothèses d'une violation d'une obligation substantielle dans l'exécution des présentes, et dans ce cas, sa responsabilité sera limitée comme suit :
La responsabilité est limitée aux dommages pouvant habituellement être prévus comme résultant de l'acte causant le dommage au moment de la conclusion de cette convention.
En particulier, mais pas uniquement, Nintendo ne pourra être tenu pour responsable des pertes, retards, changements, manipulations et / ou envoi erroné d'e-mails et / ou de données concernant l'ajout, la collecte et / ou le transfert de données causés par des réseaux de données tiers, en particulier l'Internet ou www respectivement, les réseaux téléphoniques et / ou les consoles ou les jeux du souscripteur et / ou de tiers. Ceci s'appliquera également en particulier aux données incorrectes, incomplètes, interrompues, effacées ou défectueuses.
Si, en dépit des conditions mentionnées en clause VI, Nintendo est tenu responsable de pertes ou de dommages subis par vous, sa responsabilité sera limitée comme suit :
- La responsabilité de Nintendo sera limitée aux dommages qui pouvaient être prévisibles au jour de la conclusion des présentes;
- La responsabilité pour perte de données sera limitée aux coûts de remontée des données qui auraient été induits s'il avait été procédé à des copies de sauvegardes régulières au regard des risques encourus, à moins que vous ne puissiez prouver que l'ensemble des coûts liés à la perte de telles données auraient été induits alors même que des copies de sauvegarde auraient été réalisées.
Nintendo n'a pas approuvé ni vérifié les sites des tiers accessibles par liens proposés sur le présent site et décline toute responsabilité de toute nature notamment quant à leur contenu. L'utilisation des sites proposés par des tiers sera soumis aux Termes et Conditions de ces sites.
Exception faite des éléments obtenus lors de votre connexion au site, vous n'êtes pas autorisé à reproduire, télécharger, transmettre, re-transmettre, manipuler ou à conserver, en tout ou partie, des design ou pages internet du site que ce soit sur support papier, support électronique (y compris non limitativement sur toute base de donnée ou Internet), sur CD-Rom ou de quelque autre manière que ce soit.
Le contenu de ce site y compris notamment les articles, dessins, images écran, graphiques, logos, téléchargements numériques et autres dossiers ne doit en aucune manière être utilisé sur quelque autre site, publication, ni être représenté ou diffusé au public, que ce soit en relation avec tout produit ou service qui ne serait pas un produit Nintendo, de quelque manière que ce soit qui prêterait à confusion dans l'esprit des consommateurs ou qui viendrait dénigrer ou discréditer Nintendo, ou de tout autre manière à des fins commerciales ou de nature à porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Nintendo.
Le contenu de ce site Internet, en ce compris les articles, oeuvres, prises de vue, graphiques, logos, téléchargements digitaux et autres dossiers, ne peut être utilisés sur un autre site Internet, dans une publication, lors de manifestations publiques, en connexion avec un produit ou service non fourni par Nintendo, d'une manière qui pourrait causer une confusion parmi les consommateurs ou qui pourrait discréditer ou dénigrer Nintendo, ou de toute autre manière qui servirait à exploiter à des fins commerciales ou qui porterait atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Nintendo d'une autre façon.
Nintendo n'autorise aucune utilisation du contenu de ce site à quelque personne que ce soit. Malgré les milliers de demandes, note politique est de refuser tout utilisation de nos marques et droits d'auteur (copyrights), autrement que prévu par les présents Termes et Conditions.
La loi française s'applique aux présents Termes et Conditions à l'exclusion de la Convention européenne sur les contrats de vente internationale de marchandise.
Ces bonus pour téléphones mobiles ne peuvent être téléchargés que vers un seul téléphone par utilisateur. Si l'utilisateur change le modèle ou le fabricant du téléphone, NOE ne garantit pas que l'utilisateur pourra télécharger des bonus vers le nouveau modèle. Les bonus pour téléphones mobiles ne peuvent être téléchargés qu'une seule fois (par utilisateur).
Les fonds d'écran et fonds d'écran animés ne peuvent être envoyés que vers des téléphones portables équipés d'un accès WAP, d'un écran couleur et de l'option WAP Push activée.
Les sonneries ne peuvent être envoyées que vers les téléphones portables équipés d'un accès WAP, du format Realtone et de l'option WAP Push activée.
Les offres de téléchargement sont soumises aux lois du copyright ainsi qu'aux lois de protection des marques déposées. Il n'est pas permis au client de transformer les offres de téléchargement.
Les offres de téléchargement ne peuvent être utilisées par le client que dans le cadre d'un usage privé. L'utilisation commerciale des offres de téléchargement est illégale.
Vous avez la possibilité de vous inscrire sur notre site. Si vous êtes inscrit à notre site, votre compte constitue votre droit de passage à toutes les zones du site Nintendo. Vos informations de compte doivent rester confidentielles à tout moment. Nous nous réservons le droit de prendre des mesures contre et/ou de mettre fin au compte de quiconque fournit de fausses informations lors de l'inscription, usurpe l'identité d'autres utilisateurs ou utilise un compte autre que le sien. Si vous avez moins de 16 ans, vous devez obtenir l'autorisation préalable d'un parent ou tuteur avant de vous inscrire. Vous pouvez prendre connaissance des détails au cours de la procédure d'inscription.
1. Limitation à la connexion sur le site
L'inscription en tant que Membre du Club Nintendo est réservée aux personnes résidant en France. Si vous ne résidez pas en France, cliquez sur l'icône « Langue » afin de vous diriger vers le site Nintendo de votre pays de résidence. Après vous être enregistré, vous ne pourrez utiliser votre connexion que sur le site sur lequel vous vous êtes enregistré. Donc, par exemple, si vous vous enregistrez sur le site anglais, vous ne pourrez pas utiliser votre inscription sur le site français. Nous vous conseillons donc de choisir le bon site lors de votre enregistrement.
Cela signifie également que :
Vous ne pouvez échanger vos étoiles contre des objets du Catalogue du programme de fidélité que sur le site Nintendo sur lequel vous vous êtes inscrit.
Vous devez faire en sorte de n'inscrire des codes PIN Club Nintendo qu'après vous être connecté au site Nintendo de votre pays, ou vous risquez de perdre les Etoiles correspondant à l'enregistrement de votre produit.
2. Vie privée
Nintendo s'efforce de protéger votre vie privée et vous conseille d'en faire autant. Si vous postez un message sur un forum Internet ou répondez à un message, ne donnez jamais vos coordonnées personnelles (nom, adresse ou numéros de téléphone) ni les détails de votre compte, même si on vous les demande, et n'acceptez/ne convenez jamais de rencontrer en personne quelqu'un appartenant à l'un de ces forums. Si un membre demande à Nintendo de lui céder l'accès à son compte parce qu'il en a oublié le mot de passe et que son adresse e-mail n'est plus active, Nintendo ne pourra le faire que si ce membre est en mesure de prouver qu'il s'agit bien de son compte. Cette preuve étant souvent très difficile à apporter, dans de nombreux cas, Nintendo ne sera pas en mesure de donner suite à ce genre de demande. C'est pourquoi il est très important de bien sauvegarder votre mot de passe et, dans le cas où vous changez votre adresse e-mail, que vous vous assuriez de changer votre profil d'inscription en conséquence.
Pour toute inscription sur notre site, nous sommes amenés à collecter certaines informations personnelles vous concernant. Pour de plus amples détails concernant l'utilisation et le traitement des données personnelles, veuillez vous reporter à la Politique de protection de la vie privée.
1. Comment gagner des étoiles ?
Le Programme de fidélité de Nintendo vous permet de gagner des Etoiles en jouant avec Nintendo. Pour gagner ces Etoiles, vous devez vous inscrire au Programme de fidélité de Nintendo en tant que membre du Club Nintendo. Les Etoiles peuvent être gagnées du fait de votre inscription aussi bien qu'en jouant en ligne avec Nintendo, et c'est à vous de découvrir sous quelles formes de jeu en ligne avec Nintendo vous gagnerez des Etoiles. Les activités qui ouvrent droit aux Etoiles sont susceptibles d'être modifiées à l'avenir, à la fois dans leur forme et dans le nombre d'Etoiles qui leur sont attribuées. L'enregistrement d'un produit suppose que son achat soit fait en conformité avec la législation applicable. A défaut, Nintendo se réserve le droit d'annuler tout enregistrement ne respectant pas cette condition.
2. Comment vérifier l'état de votre compte ?
Vous pouvez vérifier l'état de votre compte courant d'Etoiles gagnées en cliquant sur l'icône correspondante indiquée sur le site Internet.
3. Utilisation des Etoiles
Les Etoiles que vous avez gagnées peuvent être utilisées conformément au Catalogue du programme de fidélité valable au jour de l'échange. Cependant, le Catalogue du programme de fidélité ne constitue pas une offre ferme mais constitue une indication sur les produits qui sont (ou ont été) disponibles. Nintendo se réserve le droit de modifier le Catalogue du programme de fidélité à tout moment sans avertissement préalable. Si, en raison d'une modification du Catalogue du programme de fidélité, un cadeau n'est plus disponible ou si le nombre d'Etoiles nécessaire pour l'obtention d'un cadeau particulier a augmenté, vous avez la possibilité, dans un délai d'une semaine après la modification du Catalogue du programme de fidélité, de convertir ce cadeau en un nombre d'Etoiles correspondant à celui indiqué dans le Catalogue du programme de fidélité avant la modification, en envoyant un message électronique à l'adresse indiquée sur ce site Internet. Toutefois, certains cadeaux du Catalogue du programme de fidélité peuvent n'être disponibles que pour une période limitée ou dans une quantité limitée. Nintendo indiquera sur le site Internet si la disponibilité des cadeaux est limitée, et il n'y a aucune obligation pour Nintendo de rendre disponible ces cadeaux au-delà de ces limites. Ces cadeaux seront alors attribués sur la base de la règle du "premier arrivé, premier servi".
De plus, Nintendo se réserve le droit de remplacer ou de retirer les cadeaux du Catalogue du programme de fidélité. Dans le cas où les cadeaux indiqués dans le Catalogue du programme de fidélité consistent en des produits fournis par des Tiers, Nintendo se réserve le droit de ne pas les offrir en remboursant les Etoiles utilisées lorsque Nintendo lui-même n'aura pas été livré par son fournisseur.
Dans l'hypothèse où Nintendo aurait connaissance de la défectuosité d'un cadeau, il pourra le retirer du Catalogue du programme de fidélité sans justification particulière.
Nintendo livrera l' « objet physique » seulement à une adresse située en France.
4. Nombre d'Etoiles pouvant être gagnées et validées
Le nombre total d'Etoiles que vous pouvez gagner peut être limité par Nintendo sous réserve d'un préavis d'une semaine. Cette mesure ne s'applique pas aux Etoiles que vous aurez d'ores et déjà gagnées au jour de la notification.
Nintendo se réserve le droit de limiter la validité des Etoiles à une durée de 24 mois à compter du jour où vous les avez gagnées; en conséquence, les Etoiles non converties, gagnées plus de 24 mois auparavant, pourront être effacées de votre compte à une date déterminée ou automatiquement au fur et à mesure. Les Etoiles que vous aurez gagnées avant l'entrée en vigueur de ces nouveaux termes et conditions viendront à expiration 12 mois après l'entrée en vigueur des nouveaux Termes et Conditions, ce qui n'arrivera pas avant le 1er juin 2008.
Si vous avez souscrit à la newsletter Nintendo, vous serez informé de votre solde d'Etoiles et du nombre d'Etoiles qui seront supprimées dans les quatre semaines suivant l'envoi de la newsletter. Chaque mois, toutes les Etoiles gagnées après l'introduction des nouveaux termes et conditions et datant de plus de 24 mois seront supprimées.
5. Usage abusif du Programme de fidélité Nintendo
Vous n'êtes pas autorisé à :
- vous enregistrer plus d'une fois comme membre du Club Nintendo
- enregistrer deux fois un produit identique sur un même compte
- enregistrer un produit dont l'achat n'est pas en conformité avec la législation applicable
- utiliser les Etoiles d'une quelqu'autre manière que pour votre usage personnel, en particulier, il est interdit de vendre ou d'acheter des Etoiles ou de transférer des Etoiles à quiconque
- utiliser des procédés techniques illicites afin de gagner des Etoiles, tel que créer, offrir, distribuer ou utiliser un logiciel ou tout autre moyen pour créer une interactivité automatique en ligne avec Nintendo.
En cas de preuve et/ou de commencement de preuve montrant que vous ne respectez pas l'une des règles énoncées ci-dessus ou que vous faites un usage abusif du Programme de fidélité Nintendo de quelque manière que cela soit, Nintendo pourra refuser d'échanger les Etoiles et décider d'effacer de votre compte les Etoiles gagnées.
6. Fin et modification du Programme de fidélité Nintendo
Nintendo se réserve expressément le droit de mettre fin, sans préavis, au Programme de fidélité Nintendo à quelque date que cela soit, sans notification préalable. Vous serez informé de son expiration sur ce site Internet et aussi, au choix de Nintendo, par message électronique. Dans l'hypothèse de cette expiration, Nintendo fixera un délai d'au moins 4 semaines pendant lequel les Etoiles acquises avant cette date pourront être échangées conformément au Catalogue du programme de fidélité valable à la date de l'échange. Après ce délai, votre compte comprenant les Etoiles sera effacé.
Nintendo se réserve le droit de modifier pour le futur le Programme de fidélité Nintendo y compris s'agissant des présents Termes et Conditions. Vous serez informé de ces changements sur ce site Internet et, au choix de Nintendo, aussi par message électronique. Si vous n'élevez pas d'objection contre ces changements dans un délai de 4 (quatre) semaines après qu'ils vous auront été communiqués, ceux-ci seront considérés comme acceptés. Dans l'hypothèse où vous élevez des objections, vous pourrez arrêter votre participation au Programme de fidélité Nintendo avec effet immédiat.
Les conditions particulières ci-après relatives à la responsabilité s'appliquent aux cadeaux (logiciels compris) que vous recevez en échange de vos Etoiles gagnées ou aux lots gratuits (ci-après les « Cadeaux »). Les Cadeaux vous sont remis en l'état gratuitement. Nintendo en conséquence ne garantit aucune caractéristique particulière de ces Cadeaux, ni qu'ils répondent à un but spécifique. L'ensemble des déclarations au sujet de ces Cadeaux sont faites dans un pur but descriptif et ne créent aucune obligation. De même pour les déclarations émises ou données par des tiers concernant ces Cadeaux. Vous acceptez que ces Cadeaux ne soient pas d'une qualité standard spécifique.
Les conditions de la présente Licence s'appliquent à tout produit numérique et/ou logiciel -à l'exception des jeux pour consoles Nintendo - que vous avez reçu à titre de Cadeaux (ci-après « logiciel ») :
1. Droit d'utilisation
Aux termes de la présente Licence, Nintendo vous concède, gratuitement et sans contrepartie, le droit d'utiliser le Logiciel, qui n'est ni un logiciel gratuit ni un logiciel tombé dans le domaine public, dans les conditions définies aux présentes.
Vous serez autorisé à installer et exécuter le Logiciel en vue d'une utilisation privée sur un seul système informatique.
Vous n'êtes en revanche pas habilité à installer, utiliser et/ou exécuter le Logiciel sur un réseau informatique quelle qu'en soit la forme. Vous vous interdirez également de transférer les droits d'utilisation ou le support du Logiciel lui-même, en tout ou partie, à un quelconque tiers, de même que de louer ou prêter le Logiciel. Vous ne serez pas autorisé à modifier, développer plus avant, décompiler ou convertir le Logiciel sauf et seulement dans les limites de la loi applicable.
2. Copies de sauvegarde
Vous vous engagez à procéder à des copies de sauvegarde des différentes composantes de votre système informatique de façon régulière et à des intervalles raisonnables.
Nintendo ne sera pas responsable des pertes, retards, altérations, falsifications et/ou mauvaise orientation des messages électroniques et/ou données pour ce qui est de la saisie, de la collecte, transfert et/ou transfert des données, causés par d'autres réseaux ou matériels, en particulier l'Internet ou le Web, lignes téléphoniques et/ou matériels hardware ou logiciels de l'utilisateur et/ou de tierces parties. De la même manière, la présente disposition s'appliquera plus particulièrement aux données erronées, incomplètes, effacées ou défectueuses.
Nintendo accepte d'être responsable en cas de faute volontaire ou de faute lourde. Concernant les simples négligences, Nintendo ne sera responsable que dans les hypothèses d'une violation d'une obligation substantielle dans l'exécution des présentes, et dans ce cas, sa responsabilité sera limitée comme suit :
La responsabilité est limitée aux dommages pouvant habituellement être prévus comme résultant de l'acte causant le dommage au moment de la conclusion de cette convention.
En particulier, mais pas uniquement, Nintendo ne pourra être tenu pour responsable des pertes, retards, changements, manipulations et / ou envoi erroné d'e-mails et / ou de données concernant l'ajout, la collecte et / ou le transfert de données causés par des réseaux de données tiers, en particulier l'Internet ou www respectivement, les réseaux téléphoniques et / ou les consoles ou les jeux du souscripteur et / ou de tiers. Ceci s'appliquera également en particulier aux données incorrectes, incomplètes, interrompues, effacées ou défectueuses.
Si, en dépit des conditions mentionnées en clause VI, Nintendo est tenu responsable de pertes ou de dommages subis par vous, sa responsabilité sera limitée comme suit :
- La responsabilité de Nintendo sera limitée aux dommages qui pouvaient être prévisibles au jour de la conclusion des présentes;
- La responsabilité pour perte de données sera limitée aux coûts de remontée des données qui auraient été induits s'il avait été procédé à des copies de sauvegardes régulières au regard des risques encourus, à moins que vous ne puissiez prouver que l'ensemble des coûts liés à la perte de telles données auraient été induits alors même que des copies de sauvegarde auraient été réalisées.
Nintendo n'a pas approuvé ni vérifié les sites des tiers accessibles par liens proposés sur le présent site et décline toute responsabilité de toute nature notamment quant à leur contenu. L'utilisation des sites proposés par des tiers sera soumis aux Termes et Conditions de ces sites.
Exception faite des éléments obtenus lors de votre connexion au site, vous n'êtes pas autorisé à reproduire, télécharger, transmettre, re-transmettre, manipuler ou à conserver, en tout ou partie, des design ou pages internet du site que ce soit sur support papier, support électronique (y compris non limitativement sur toute base de donnée ou Internet), sur CD-Rom ou de quelque autre manière que ce soit.
Le contenu de ce site y compris notamment les articles, dessins, images écran, graphiques, logos, téléchargements numériques et autres dossiers ne doit en aucune manière être utilisé sur quelque autre site, publication, ni être représenté ou diffusé au public, que ce soit en relation avec tout produit ou service qui ne serait pas un produit Nintendo, de quelque manière que ce soit qui prêterait à confusion dans l'esprit des consommateurs ou qui viendrait dénigrer ou discréditer Nintendo, ou de tout autre manière à des fins commerciales ou de nature à porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Nintendo.
Le contenu de ce site Internet, en ce compris les articles, oeuvres, prises de vue, graphiques, logos, téléchargements digitaux et autres dossiers, ne peut être utilisés sur un autre site Internet, dans une publication, lors de manifestations publiques, en connexion avec un produit ou service non fourni par Nintendo, d'une manière qui pourrait causer une confusion parmi les consommateurs ou qui pourrait discréditer ou dénigrer Nintendo, ou de toute autre manière qui servirait à exploiter à des fins commerciales ou qui porterait atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Nintendo d'une autre façon.
Nintendo n'autorise aucune utilisation du contenu de ce site à quelque personne que ce soit. Malgré les milliers de demandes, note politique est de refuser tout utilisation de nos marques et droits d'auteur (copyrights), autrement que prévu par les présents Termes et Conditions.
La loi française s'applique aux présents Termes et Conditions à l'exclusion de la Convention européenne sur les contrats de vente internationale de marchandise.
Ces bonus pour téléphones mobiles ne peuvent être téléchargés que vers un seul téléphone par utilisateur. Si l'utilisateur change le modèle ou le fabricant du téléphone, NOE ne garantit pas que l'utilisateur pourra télécharger des bonus vers le nouveau modèle. Les bonus pour téléphones mobiles ne peuvent être téléchargés qu'une seule fois (par utilisateur).
Les fonds d'écran et fonds d'écran animés ne peuvent être envoyés que vers des téléphones portables équipés d'un accès WAP, d'un écran couleur et de l'option WAP Push activée.
Les sonneries ne peuvent être envoyées que vers les téléphones portables équipés d'un accès WAP, du format Realtone et de l'option WAP Push activée.
Les offres de téléchargement sont soumises aux lois du copyright ainsi qu'aux lois de protection des marques déposées. Il n'est pas permis au client de transformer les offres de téléchargement.
Les offres de téléchargement ne peuvent être utilisées par le client que dans le cadre d'un usage privé. L'utilisation commerciale des offres de téléchargement est illégale.
Les conditions particulières ci-après relatives à la responsabilité s'appliquent aux cadeaux (logiciels compris) que vous recevez en échange de vos Etoiles gagnées ou aux lots gratuits (ci-après les « Cadeaux »). Les Cadeaux vous sont remis en l'état gratuitement. Nintendo en conséquence ne garantit aucune caractéristique particulière de ces Cadeaux, ni qu'ils répondent à un but spécifique. L'ensemble des déclarations au sujet de ces Cadeaux sont faites dans un pur but descriptif et ne créent aucune obligation. De même pour les déclarations émises ou données par des tiers concernant ces Cadeaux. Vous acceptez que ces Cadeaux ne soient pas d'une qualité standard spécifique.
Les conditions de la présente Licence s'appliquent à tout produit numérique et/ou logiciel -à l'exception des jeux pour consoles Nintendo - que vous avez reçu à titre de Cadeaux (ci-après « logiciel ») :
1. Droit d'utilisation
Aux termes de la présente Licence, Nintendo vous concède, gratuitement et sans contrepartie, le droit d'utiliser le Logiciel, qui n'est ni un logiciel gratuit ni un logiciel tombé dans le domaine public, dans les conditions définies aux présentes.
Vous serez autorisé à installer et exécuter le Logiciel en vue d'une utilisation privée sur un seul système informatique.
Vous n'êtes en revanche pas habilité à installer, utiliser et/ou exécuter le Logiciel sur un réseau informatique quelle qu'en soit la forme. Vous vous interdirez également de transférer les droits d'utilisation ou le support du Logiciel lui-même, en tout ou partie, à un quelconque tiers, de même que de louer ou prêter le Logiciel. Vous ne serez pas autorisé à modifier, développer plus avant, décompiler ou convertir le Logiciel sauf et seulement dans les limites de la loi applicable.
2. Copies de sauvegarde
Vous vous engagez à procéder à des copies de sauvegarde des différentes composantes de votre système informatique de façon régulière et à des intervalles raisonnables.
Nintendo ne sera pas responsable des pertes, retards, altérations, falsifications et/ou mauvaise orientation des messages électroniques et/ou données pour ce qui est de la saisie, de la collecte, transfert et/ou transfert des données, causés par d'autres réseaux ou matériels, en particulier l'Internet ou le Web, lignes téléphoniques et/ou matériels hardware ou logiciels de l'utilisateur et/ou de tierces parties. De la même manière, la présente disposition s'appliquera plus particulièrement aux données erronées, incomplètes, effacées ou défectueuses.
Nintendo accepte d'être responsable en cas de faute volontaire ou de faute lourde. Concernant les simples négligences, Nintendo ne sera responsable que dans les hypothèses d'une violation d'une obligation substantielle dans l'exécution des présentes, et dans ce cas, sa responsabilité sera limitée comme suit :
La responsabilité est limitée aux dommages pouvant habituellement être prévus comme résultant de l'acte causant le dommage au moment de la conclusion de cette convention.
En particulier, mais pas uniquement, Nintendo ne pourra être tenu pour responsable des pertes, retards, changements, manipulations et / ou envoi erroné d'e-mails et / ou de données concernant l'ajout, la collecte et / ou le transfert de données causés par des réseaux de données tiers, en particulier l'Internet ou www respectivement, les réseaux téléphoniques et / ou les consoles ou les jeux du souscripteur et / ou de tiers. Ceci s'appliquera également en particulier aux données incorrectes, incomplètes, interrompues, effacées ou défectueuses.
Si, en dépit des conditions mentionnées en clause VI, Nintendo est tenu responsable de pertes ou de dommages subis par vous, sa responsabilité sera limitée comme suit :
- La responsabilité de Nintendo sera limitée aux dommages qui pouvaient être prévisibles au jour de la conclusion des présentes;
- La responsabilité pour perte de données sera limitée aux coûts de remontée des données qui auraient été induits s'il avait été procédé à des copies de sauvegardes régulières au regard des risques encourus, à moins que vous ne puissiez prouver que l'ensemble des coûts liés à la perte de telles données auraient été induits alors même que des copies de sauvegarde auraient été réalisées.
Nintendo n'a pas approuvé ni vérifié les sites des tiers accessibles par liens proposés sur le présent site et décline toute responsabilité de toute nature notamment quant à leur contenu. L'utilisation des sites proposés par des tiers sera soumis aux Termes et Conditions de ces sites.
Exception faite des éléments obtenus lors de votre connexion au site, vous n'êtes pas autorisé à reproduire, télécharger, transmettre, re-transmettre, manipuler ou à conserver, en tout ou partie, des design ou pages internet du site que ce soit sur support papier, support électronique (y compris non limitativement sur toute base de donnée ou Internet), sur CD-Rom ou de quelque autre manière que ce soit.
Le contenu de ce site y compris notamment les articles, dessins, images écran, graphiques, logos, téléchargements numériques et autres dossiers ne doit en aucune manière être utilisé sur quelque autre site, publication, ni être représenté ou diffusé au public, que ce soit en relation avec tout produit ou service qui ne serait pas un produit Nintendo, de quelque manière que ce soit qui prêterait à confusion dans l'esprit des consommateurs ou qui viendrait dénigrer ou discréditer Nintendo, ou de tout autre manière à des fins commerciales ou de nature à porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Nintendo.
Le contenu de ce site Internet, en ce compris les articles, oeuvres, prises de vue, graphiques, logos, téléchargements digitaux et autres dossiers, ne peut être utilisés sur un autre site Internet, dans une publication, lors de manifestations publiques, en connexion avec un produit ou service non fourni par Nintendo, d'une manière qui pourrait causer une confusion parmi les consommateurs ou qui pourrait discréditer ou dénigrer Nintendo, ou de toute autre manière qui servirait à exploiter à des fins commerciales ou qui porterait atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Nintendo d'une autre façon.
Nintendo n'autorise aucune utilisation du contenu de ce site à quelque personne que ce soit. Malgré les milliers de demandes, note politique est de refuser tout utilisation de nos marques et droits d'auteur (copyrights), autrement que prévu par les présents Termes et Conditions.
La loi française s'applique aux présents Termes et Conditions à l'exclusion de la Convention européenne sur les contrats de vente internationale de marchandise.
Ces bonus pour téléphones mobiles ne peuvent être téléchargés que vers un seul téléphone par utilisateur. Si l'utilisateur change le modèle ou le fabricant du téléphone, NOE ne garantit pas que l'utilisateur pourra télécharger des bonus vers le nouveau modèle. Les bonus pour téléphones mobiles ne peuvent être téléchargés qu'une seule fois (par utilisateur).
Les fonds d'écran et fonds d'écran animés ne peuvent être envoyés que vers des téléphones portables équipés d'un accès WAP, d'un écran couleur et de l'option WAP Push activée.
Les sonneries ne peuvent être envoyées que vers les téléphones portables équipés d'un accès WAP, du format Realtone et de l'option WAP Push activée.
Les offres de téléchargement sont soumises aux lois du copyright ainsi qu'aux lois de protection des marques déposées. Il n'est pas permis au client de transformer les offres de téléchargement.
Les offres de téléchargement ne peuvent être utilisées par le client que dans le cadre d'un usage privé. L'utilisation commerciale des offres de téléchargement est illégale.
Nintendo ne sera pas responsable des pertes, retards, altérations, falsifications et/ou mauvaise orientation des messages électroniques et/ou données pour ce qui est de la saisie, de la collecte, transfert et/ou transfert des données, causés par d'autres réseaux ou matériels, en particulier l'Internet ou le Web, lignes téléphoniques et/ou matériels hardware ou logiciels de l'utilisateur et/ou de tierces parties. De la même manière, la présente disposition s'appliquera plus particulièrement aux données erronées, incomplètes, effacées ou défectueuses.
Nintendo accepte d'être responsable en cas de faute volontaire ou de faute lourde. Concernant les simples négligences, Nintendo ne sera responsable que dans les hypothèses d'une violation d'une obligation substantielle dans l'exécution des présentes, et dans ce cas, sa responsabilité sera limitée comme suit :
La responsabilité est limitée aux dommages pouvant habituellement être prévus comme résultant de l'acte causant le dommage au moment de la conclusion de cette convention.
En particulier, mais pas uniquement, Nintendo ne pourra être tenu pour responsable des pertes, retards, changements, manipulations et / ou envoi erroné d'e-mails et / ou de données concernant l'ajout, la collecte et / ou le transfert de données causés par des réseaux de données tiers, en particulier l'Internet ou www respectivement, les réseaux téléphoniques et / ou les consoles ou les jeux du souscripteur et / ou de tiers. Ceci s'appliquera également en particulier aux données incorrectes, incomplètes, interrompues, effacées ou défectueuses.
Si, en dépit des conditions mentionnées en clause VI, Nintendo est tenu responsable de pertes ou de dommages subis par vous, sa responsabilité sera limitée comme suit :
- La responsabilité de Nintendo sera limitée aux dommages qui pouvaient être prévisibles au jour de la conclusion des présentes;
- La responsabilité pour perte de données sera limitée aux coûts de remontée des données qui auraient été induits s'il avait été procédé à des copies de sauvegardes régulières au regard des risques encourus, à moins que vous ne puissiez prouver que l'ensemble des coûts liés à la perte de telles données auraient été induits alors même que des copies de sauvegarde auraient été réalisées.
Nintendo n'a pas approuvé ni vérifié les sites des tiers accessibles par liens proposés sur le présent site et décline toute responsabilité de toute nature notamment quant à leur contenu. L'utilisation des sites proposés par des tiers sera soumis aux Termes et Conditions de ces sites.
Exception faite des éléments obtenus lors de votre connexion au site, vous n'êtes pas autorisé à reproduire, télécharger, transmettre, re-transmettre, manipuler ou à conserver, en tout ou partie, des design ou pages internet du site que ce soit sur support papier, support électronique (y compris non limitativement sur toute base de donnée ou Internet), sur CD-Rom ou de quelque autre manière que ce soit.
Le contenu de ce site y compris notamment les articles, dessins, images écran, graphiques, logos, téléchargements numériques et autres dossiers ne doit en aucune manière être utilisé sur quelque autre site, publication, ni être représenté ou diffusé au public, que ce soit en relation avec tout produit ou service qui ne serait pas un produit Nintendo, de quelque manière que ce soit qui prêterait à confusion dans l'esprit des consommateurs ou qui viendrait dénigrer ou discréditer Nintendo, ou de tout autre manière à des fins commerciales ou de nature à porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Nintendo.
Le contenu de ce site Internet, en ce compris les articles, oeuvres, prises de vue, graphiques, logos, téléchargements digitaux et autres dossiers, ne peut être utilisés sur un autre site Internet, dans une publication, lors de manifestations publiques, en connexion avec un produit ou service non fourni par Nintendo, d'une manière qui pourrait causer une confusion parmi les consommateurs ou qui pourrait discréditer ou dénigrer Nintendo, ou de toute autre manière qui servirait à exploiter à des fins commerciales ou qui porterait atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Nintendo d'une autre façon.
Nintendo n'autorise aucune utilisation du contenu de ce site à quelque personne que ce soit. Malgré les milliers de demandes, note politique est de refuser tout utilisation de nos marques et droits d'auteur (copyrights), autrement que prévu par les présents Termes et Conditions.
La loi française s'applique aux présents Termes et Conditions à l'exclusion de la Convention européenne sur les contrats de vente internationale de marchandise.
Ces bonus pour téléphones mobiles ne peuvent être téléchargés que vers un seul téléphone par utilisateur. Si l'utilisateur change le modèle ou le fabricant du téléphone, NOE ne garantit pas que l'utilisateur pourra télécharger des bonus vers le nouveau modèle. Les bonus pour téléphones mobiles ne peuvent être téléchargés qu'une seule fois (par utilisateur).
Les fonds d'écran et fonds d'écran animés ne peuvent être envoyés que vers des téléphones portables équipés d'un accès WAP, d'un écran couleur et de l'option WAP Push activée.
Les sonneries ne peuvent être envoyées que vers les téléphones portables équipés d'un accès WAP, du format Realtone et de l'option WAP Push activée.
Les offres de téléchargement sont soumises aux lois du copyright ainsi qu'aux lois de protection des marques déposées. Il n'est pas permis au client de transformer les offres de téléchargement.
Les offres de téléchargement ne peuvent être utilisées par le client que dans le cadre d'un usage privé. L'utilisation commerciale des offres de téléchargement est illégale.
La loi française s'applique aux présents Termes et Conditions à l'exclusion de la Convention européenne sur les contrats de vente internationale de marchandise.
Ces bonus pour téléphones mobiles ne peuvent être téléchargés que vers un seul téléphone par utilisateur. Si l'utilisateur change le modèle ou le fabricant du téléphone, NOE ne garantit pas que l'utilisateur pourra télécharger des bonus vers le nouveau modèle. Les bonus pour téléphones mobiles ne peuvent être téléchargés qu'une seule fois (par utilisateur).
Les fonds d'écran et fonds d'écran animés ne peuvent être envoyés que vers des téléphones portables équipés d'un accès WAP, d'un écran couleur et de l'option WAP Push activée.
Les sonneries ne peuvent être envoyées que vers les téléphones portables équipés d'un accès WAP, du format Realtone et de l'option WAP Push activée.
Les offres de téléchargement sont soumises aux lois du copyright ainsi qu'aux lois de protection des marques déposées. Il n'est pas permis au client de transformer les offres de téléchargement.
Les offres de téléchargement ne peuvent être utilisées par le client que dans le cadre d'un usage privé. L'utilisation commerciale des offres de téléchargement est illégale.
